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Conseil Municipal du mercredi 16 juin 2010
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Comptes rendus
Conseil Municipal du mercredi 16 juin 2010
16/06/2010
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 24 mars 2010
Aménagement de la route de Kerguillec: Déroulement de l’opération et convention de groupement de commande avec la CCPBS
Aménagement de la route de Kerhors
Instauration et délégation de droit de préemption
Conventions avec Ti Liou pour l’année 2010
Initiation à la langue Bretonne à l’école
Tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2010/2011
Personnel communal: création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2
ème
classe à 35/35
èmes
Personnel communal: création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1
ère
classe à 28/35
èmes
Personnel communal: diminution horaire de 30/35
èmes
à 27/35
èmes
Convention d’autorisation générale de poursuite par voie de saisie
Subvention exceptionnelle
Convention d’utilisation d’un terrain communal avec la société de chasse pour l’installation d’une volière dite «Anglaise»
Bonification du coefficient d’occupation des sols en zone UHc
Conventions avec les associations
Informations et questions diverses
Document joint
Compte rendu CM du 16 juin 2010
(PDF - 2.55 Mo)