Conseil Municipal du mercredi 28 mars 2012
28/03/2012

Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire le mercredi28 mars 2012 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 29 février 2012
  2. Vote du compte administratif 2011 (budget principal, SPANC)
  3. Approbation des comptes de gestion du receveur municipal
  4. Affectation du résultat (budget principal, SPANC)
  5. Vote du budget primitif 2012 (budget principal, SPANC)
  6. Vote des taux d’imposition pour l’année 2012
  7. Vote des subventions pour l’année 2012
  8. Protection sociale complémentaire, risque prévoyance – Mandat au CDG: procédure de passation d’une éventuelle convention de participation
  9. Décisions du Maire
  10. Informations et questions diverses