Conseil Municipal du mercredi 26 septembre 2012
03/10/2012

Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire le mercredi 26 septembre 2012 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 27 juin 2012

Attribution du marché des assurances de la collectivité

Attribution du marché de l’abri à l’atelier communal

Acquisition de mobilier à la salle communale

Convention de servitudes avec ERDF

Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les opérations d’effacement de réseaux

Service public d’assainissement non-collectif (S.P.A.N.C.) : règlement de service

Personnel communal : création de 3 postes d’adjoints techniques territoriaux de 2ème classe à temps non complet

Personnel communal : recrutement d’un agent en contrat d’accompagnement dans l’emploi

Décisions du Maire

Informations diverses