Conseil Municipal du 9 décembre 2015
09/12/2015

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le mercredi 9 décembre 2015 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2015
  2. Tarifs municipaux 2016
  3. Personnel: Instauration du temps partiel
  4. Recensement de la population: Indemnisation
  5. Contrat de capture et de gestion de fourrière animale
  6. Copieurs: Acquisition
  7. Accessibilité: Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée
  8. Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  9. C.C.P.B.S.: Modification des statuts – Développement économique et touristique
  10. C.C.P.B.S.: Modification des statuts – Aménagement de l’espace
  11. C.C.P.B.S.: Recomposition du conseil communautaire
  12. C.C.P.B.S.: Désignation de membres pour la commission locale d’évaluation des charges transférées
  13. C.C.P.B.S.: Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de bureau
  14. Motion pour le maintien de «Dragon 29» en Cornouaille
  15. Décisions du Maire
  16. Informations diverses