Conseil Municipal du 23 novembre 2016
23/11/2016

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le mercredi 23 novembre 2016 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre 2016
  2. Dossiers de DETR 2017
  3. Déclassement du domaine public communal
  4. Cession de la voirie du lotissement «Kloz-Ar-Skol» à la commune
  5. CCPBS: Modification des statuts
  6. CCPBS: Approbation du rapport de la CLECT
  7. CCPBS: Création de la Société Publique Locale Destination Pays Bigouden Sud
  8. Tarifs communaux 2017
  9. Décisions modificatives au budget
  10. École Jean Bideau: Prise en charge du transport pour la classe de neige
  11. Admission en non-valeur
  12. Adhésion à OCEAD Bretagne
  13. Agence de l’eau Loire-Bretagne: signature de la convention type de mise en œuvre d’une opération collective en vue de l’attribution et du versement des aides par l’intermédiaire d’un mandat
  14. Prévention des risques professionnels et création de la fonction d’Assistant de prévention
  15. Informations diverses