Conseil Municipal du 29 mars 2017
31/03/2017

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le mercredi 29 mars 2017 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er février 2017
  2. Approbation des comptes de gestion 2016 du receveur municipal : budget principal et SPANC
  3. Vote des comptes administratifs 2016: budget principal et SPANC
  4. Affectation du résultat 2016: budget principal
  5. Vote des taux d’imposition pour l’année 2017
  6. Vote du budget primitif 2017: budget principal et SPANC
  7. Attribution des subventions 2017
  8. Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Finistère: adhésion 2017
  9. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
  10. Accord cadre à bon de commande pour la voirie communale 2017-2020
  11. Lotissement au Hameau de Kerilis: Convention de rétrocession et servitude de passage en domaine privé de la commune
  12. Lotissement au Hameau de Kerseoc (OPAC) : Convention de rétrocession
  13. Décisions du Maire
  14. Informations diverses